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Marques déposées par guy coudert
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le xveme: capitale de la province
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le xveme: capitale de la province
guy coudert

Numéro de dépôt :
3869431
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/10/2021
le xveme: capitale de la province de guy coudert

Présentation de la marque le xveme: capitale de la province

Déposée le 25 octobre 2011 par guy coudert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « le xveme: capitale de la province » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est guy coudert domicilié(e) 5 bis rue gager gabillot - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, guy coudert domicilié(e) 5 bis rue gager gabillot - 75015 - paris - France.

La marque le xveme: capitale de la province a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 29 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le xveme: capitale de la province est expirée depuis le 25 octobre 2021.


guy coudert - 5 bis rue gager gabillot - 75015 - paris - France


guy coudert - 5 bis rue gager gabillot - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Activités sportives et culturelles ; Publication de livres.